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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHAINE SOLEIL
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CHAINE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINE SOLEIL
CHAINE SOLEIL, Groupement d'intérêt économique régi par la loi du 30 septembre 1967, 40, rue du Port, à MEZE (Hérault).

Numéro de dépôt :
1200579
Date de dépôt :
18/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1992
CHAINE SOLEIL de CHAINE SOLEIL

Présentation de la marque CHAINE SOLEIL

Déposée le 18 février 1982 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHAINE SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAINE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CHAINE SOLEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHAINE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINE SOLEIL est expirée depuis le 18 février 1992.


CHAINE SOLEIL, Groupement d'intérêt économique régi par la loi du 30 septembre 1967, 40, rue du Port, à MEZE (Hérault). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.