Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIPAC solutions énergétiques
CHAINE Loïc Ronnie

Numéro de dépôt :
3806019
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
SOLIPAC solutions énergétiques de CHAINE Loïc Ronnie

Présentation de la marque SOLIPAC solutions énergétiques

Déposée le 14 février 2011 par CHAINE Loïc Ronnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIPAC solutions énergétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est CHAINE Loïc Ronnie domicilié(e) 38 Chemin de La Gare - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAINE Loïc Ronnie, Co / SOLiPAC domicilié(e) 248 Rue Ettore Bugatti Espace Polygone - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque SOLIPAC solutions énergétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIPAC solutions énergétiques est expirée depuis le 14 février 2021.


CHAINE Loïc Ronnie - 38 Chemin de La Gare - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France


CHAINE Loïc Ronnie, Co / SOLiPAC - 248 Rue Ettore Bugatti Espace Polygone - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils ou installations de climatisation.