Déposée le 30 septembre 1987 par la société étrangère CHAIN REACTION CYCLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CHAIN REACTION CYCLES domicilié(e) Kilbride Road, Doagh-BT 39 – 0QA, BALLYCLARE - Irlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque VITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITUS arrivera à expiration en date du 30 septembre 2027.
CHAIN REACTION CYCLES a également déposé les autres marques suivantes : V VITUS , VITUS
CHAIN REACTION CYCLES, Société de droit irlandais - Kilbride Road, Doagh-BT 39 – 0QA, BALLYCLARE - Irlande
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349215 - Publication au BOPI 2007-08-23
Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318213 - Publication au BOPI 2001-03-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Renouvellement sans limitation n°2098515 - Publication au BOPI 1997-45
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384663 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 1 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350938 - Publication au BOPI 2002-08-01
Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination n°318215 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318214 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318216 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°318217 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318218 - Publication au BOPI 2001-03-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Inscription le 19 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522009 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532808 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677473 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29
Inscription le 25 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°752792 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-09-25
Métaux en masse, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris, constructions navales et accessoires, aéronautiques et aviation, charronerie, carrosserie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, jeux, jouets divers et articles de sport.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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