Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR 56
CHAILLOUX Yvon, Vincent, Charles

Numéro de dépôt :
93458950
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2003

Présentation de la marque TOUR 56

Déposée le 8 mars 1993 par la société CHAILLOUX Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR 56 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société CHAILLOUX Yvon domicilié(e) Rue du Presbytère, 56780 Ile aux Moines - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 653 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAILLOUX Yvon - France.

La marque TOUR 56 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR 56 est expirée depuis le 8 mars 2003.


CHAILLOUX Yvon, Vincent, Charles - Rue du Presbytère, 56780 Ile aux Moines - France - SIREN 313653321


CHAILLOUX Yvon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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