Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIERRE PELON
Numéro de dépôt :
1683313
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE SUR YON
Date d'expiration :
13/03/2001
Présentation de la marque PIERRE PELON
Déposée le 13 mars 1991 par CHAILLOU Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE SUR YON), la marque française « PIERRE PELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIERRE PELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE PELON est expirée depuis le 13 mars 2001.
CHAILLOU Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01