Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE NANTAIS
Numéro de dépôt :
935645
Date de dépôt :
03/10/1975
Lieu de dépôt :
La Roche-sur-Yon
Présentation de la marque LE NANTAIS
Déposée le 3 octobre 1975 par monsieur Chaillou (Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Roche-sur-Yon), la marque française « LE NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE NANTAIS est expirée depuis le 3 octobre 1985.
Chaillou (Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483