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Marques déposées par CHAILLOU JACQUES
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MARQUE DEPOSEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUE DEPOSEE
CHAILLOU JACQUES, RAYMOND NÉ LE 19 NOVEMBRE 1935 A LILLE, NORD, NATIONALITÉ FRANCAISE

Numéro de dépôt :
3272309
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/02/2014
MARQUE DEPOSEE de CHAILLOU JACQUES

Présentation de la marque MARQUE DEPOSEE

Déposée le 9 février 2004 par CHAILLOU JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MARQUE DEPOSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est CHAILLOU JACQUES, RAYMOND NÉ LE 19 NOVEMBRE 1935 A LILLE, NORD, NATIONALITÉ FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAILLOU JACQUES domicilié(e) 19 rue de PARIS,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.

La marque MARQUE DEPOSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE DEPOSEE est expirée depuis le 9 février 2014.


CHAILLOU JACQUES, RAYMOND NÉ LE 19 NOVEMBRE 1935 A LILLE, NORD, NATIONALITÉ FRANCAISE - France


CHAILLOU JACQUES - 19 rue de PARIS,16000 ANGOULÊME - 16000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Epinglettes. Bijoux. Fanions non en papier.Drapeaux non en papier. Tracts.Journeaux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).