Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Chaillet Francis
/
IMPERIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIUM
M. Chaillet Francis

Numéro de dépôt :
4060529
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
IMPERIUM de Chaillet Francis

Présentation de la marque IMPERIUM

Déposée le 14 janvier 2014 par monsieur Chaillet Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IMPERIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur Chaillet Francis domicilié(e) 44 rue la Boetie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chaillet Francis domicilié(e) 44 rue la Boetie - 75008 - PARIS - France.

La marque IMPERIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIUM est expirée depuis le 14 janvier 2024.


M. Chaillet Francis - 44 rue la Boetie - 75008 - PARIS - France


M. Chaillet Francis - 44 rue la Boetie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633264 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633263 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.