Déposée le 21 septembre 1998 par CHAILLAN Jean Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENIAL »
Le déposant est CHAILLAN Jean Louis domicilié(e) 04330 BARREME (dossier no 2376353) - 04330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES ET TRADITIONS domicilié(e) LE MOULIN,04330 SAINT LIONS (dossier no 2376353) - 04330 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENIAL est expirée depuis le 21 septembre 2018.
CHAILLAN Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : OVI BIO
CHAILLAN Jean Louis - 04330 BARREME (dossier no 2376353) - 04330 - France
TERRES ET TRADITIONS - LE MOULIN,04330 SAINT LIONS (dossier no 2376353) - 04330 - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317079 - Publication au BOPI 2001-03-05
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376353 - Publication au BOPI 2008-06-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546341 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux. Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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