Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT1 ONE CONTROLE TECHNIQUE N.1
M. Chaik Raza AKBARALY
Euro contôole, SARL

Numéro de dépôt :
4024704
Date de dépôt :
03/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2023
CT1 ONE CONTROLE TECHNIQUE N.1 de Chaik Raza AKBARALY

Présentation de la marque CT1 ONE CONTROLE TECHNIQUE N.1

Déposée par voie électronique le 3 août 2013 par monsieur Chaik Raza AKBARALY et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Euro contôole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CT1 ONE CONTROLE TECHNIQUE N.1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Les déposants sont monsieur Chaik Raza AKBARALY domicilié(e) 32 route du moufia - 97490 - Sainte Clotilde - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Euro contôole domicilié(e) 32 route du moufia - 97490 - Sainte Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Euro contôole, M. Chaik Raza AKBARALY domicilié(e) 32 route du moufia - 97490 - Sainte Clotilde - France.

La marque CT1 ONE CONTROLE TECHNIQUE N.1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT1 ONE CONTROLE TECHNIQUE N.1 est expirée depuis le 3 août 2023.


M. Chaik Raza AKBARALY - 32 route du moufia - 97490 - Sainte Clotilde - France

Euro contôole, SARL - 32 route du moufia - 97490 - Sainte Clotilde - France - SIREN 4


Euro contôole, M. Chaik Raza AKBARALY - 32 route du moufia - 97490 - Sainte Clotilde - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664325 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.