Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHAIGNIAU michel
/
ORCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCEL
Monsieur CHAIGNIAU michel

Numéro de dépôt :
92400606
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2002

Présentation de la marque ORCEL

Déposée le 3 janvier 1992 par monsieur CHAIGNIAU michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est monsieur CHAIGNIAU michel domicilié(e) 45 rue Emile Zola, 33560 Carbon Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAIGNIAU MICHEL - France.

La marque ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCEL est expirée depuis le 3 janvier 2002.


Monsieur CHAIGNIAU michel - 45 rue Emile Zola, 33560 Carbon Blanc - France


CHAIGNIAU MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Vin et spiritueux