WINCHEF CHAIGNE Patrick
VAZEILLE Joël
VAZEILLE Joël
Présentation de la marque WINCHEF
Déposée le 22 décembre 2008 par CHAIGNE Patrick et VAZEILLE Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINCHEF »
Les déposants sont CHAIGNE Patrick domicilié(e) 53 bis avenue Gabriel Péri - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et VAZEILLE Joël domicilié(e) Tour Totem 57 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINCHEF est expirée depuis le 22 décembre 2018.
CHAIGNE Patrick - 53 bis avenue Gabriel Péri - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France
VAZEILLE Joël - Tour Totem 57 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France
BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Inscription le 17 juin 2009 - Retrait partiel n°499957 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508986 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Abrasifs à usage domestique, aérosols pour rafraîchir l'haleine, produits pour aiguiser, savon d'amandes, amidon [apprêt], amidon à lustrer, aromates [huiles essentielles], matières à astiquer, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie], essence de badiane, essence de bergamote, produits de blanchissage, bleu pour l'azurage du linge, aromates pour boissons [huiles essentielles], produits pour faire briller, cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet, huiles essentielles de citrons, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour le dérouillement, détachants, détartrants à usage domestique, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, produits contre l'électricité statique à usage ménager, extraits de fleurs [parfumerie], aromates pour gâteaux [huiles essentielles], huile d'amandes, huiles de nettoyage, lessives, masques de beauté, produits de maquillage, matières à essanger le linge, produits pour parfumer le linge, essence de menthe, produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, papier à polir, papier de verre [verré], papier émeri, papiers abrasifs, produits pour le nettoyage des papiers peints, parfums, cosmétiques, produits pour enlever la peinture, pierre à adoucir, pierre à polir, pierre d'alun [antiseptiques], pierre ponce, pots-pourris odorants, produits pour parfumer l'atmosphère à l'exception des bougies parfumées, savonnettes, savons, savons d'avivage, savons désinfectants, savons désodorisants, dentifrices, shampooings.
Cire d'abeilles, combustibles à base d'alcool, alcool à brûler, alcool utilisé comme combustible, bandes de papier pour l'allumage, allume-feu, barbecue, bois à brûler, bougies [éclairage], bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, boulets de charbon, briquettes combustibles, briquettes de bois, briquettes de tourbe [combustibles], charbon de bois [combustible], combustibles, copeaux de bois pour l'allumage, matières éclairantes, paraffine, préparations d'huile de soja pour le revêtement antiadhésif des ustensiles de cuisson, veilleuses [bougies].
Aliments pour bébés, attrape-mouches, bois de cèdre anti-insectes, produits contre les brûlures, désodorisants autres qu'à usage personnel, encens répulsif pour insectes, glu contre les mouches, herbes médicinales, menthol, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale.
Boite de conserve métalliques, capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles [métalliques], corbeilles métalliques, crémaillères, crochets [quincaillerie métallique], distributeurs fixes de serviettes [métalliques], emballages en fer-blanc, fer-blanc, fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de bouteilles [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, garde manger [métallique], manches à balais [métalliques], manches de couteaux [métalliques], moules à glace métalliques, récipients d'emballage en métal, robinets de tonneaux [métalliques], tonneaux métalliques.
Machines pour l'affûtage, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage, barattes, batteurs électriques, batteuses, machines à battre, machines à beurre, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, machines à boucher les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, machines de brasserie, broyeurs [machines], broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, machines à capsuler les bouteilles, carrousels motorisés électriques, carrousels motorisés électriques (article de cuisine), cartouches pour machines à filtrer, moulins centrifuges, centrifugeuses [machines], cireuses à parquet électriques, cireuses pour chaussures [électriques], ciseaux électriques, compacteurs pour les détritus, machines à coudre, coupeuses [machines], couteaux [parties de machines], couteaux électriques, décortiqueurs de céréales, découpeuses, dégraisseuses, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, installations de dépoussiérage pour le nettoyage, dévidoir mécanique pour tuyaux flexibles, dévidoirs mécaniques, distributeurs de ruban adhésif [machines], appareils pour la fabrication des eaux gazeuses, appareils pour la fabrication des eaux minérales, écrémeuses, égreneuses, éjecteurs, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, élévateurs, appareils élévatoires, machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer [électriques], machines à envelopper, éplucheuses [machines], essoreuses, étiqueteuses, machines à filtrer, fouets électriques à usage ménager, gaufreuses, gazéificateurs, hache-viande [machines], appareils de lavage, machines à laver, appareils de levage, machines à laver le linge, machines à tordre le linge, machines à repasser le linge, machines à vapeur, machines pour l'aiguisage, malaxeurs, mixeurs, montecharge, moulins [machines], moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, machines et appareils de nettoyage [électriques], outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, ouvre-boîtes électriques, machines à couper le pain, machines pour la fabrication du pain, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, pétrins mécaniques, pistolets à colle électriques, moulins à poivre autres qu'à main, machines et appareils à polir [électriques], pompes à bière, presse-fruits électriques à usage ménager, pressoirs, machines à râper les légumes, régulateur d'eau d'alimentation, repasseuses, rince-bouteilles, rinceuses, robots [machines], robots de cuisine [électriques], sacs pour aspirateurs, machines à saucisses, shampouineuses [électriques] pour tapis et moquettes, machines à soutirer, tout appareil de stockage et distribution motorisé électrique (article de cuisine), tricoteuses, tuyaux d'aspirateurs de poussière, machines à laver la vaisselle.
Instruments pour l'aiguisage, marteaux aiguiseurs, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers], canifs, casse-noix non en métaux précieux, couteaux de chasse, cisailles, ciseaux de ménage, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques, coupoirs pour la cuisine, couteaux de cuisine, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], cueille-fruits, cuillers [outils], cuirs à aiguiser, découpoirs [outils], écaillères [couteaux], fourchettes, fusils à aiguiser, hache-légumes, haches, hachettes, hache-viande [outils], hachoirs [couteaux], hachottes, instruments pout l'affûtage, lames de cisailles, meules à aiguiser à main, nécessaires de manucure électriques, outils à main actionnés manuellement, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pics [outils], pierres à aiguiser, pilons [outils], pinces, pinces à sucre, pincettes, pistolets [outils], rasoirs électriques ou non électriques, soufflets pour cheminées [instruments à main], appareils à main à soutirer, spatules [outils], tisonniers, ringards, tondeuses pour la coupe de cheveux électriques et non électriques, tranches [outils], tranchoirs à fromage non électriques, tranchoirs à œufs non électriques, trousses de manucures, trousses de pédicures.
Accumulateurs électriques (appareils de recharge), alcoomètres, appareils pour l'analyse des aliments, attraction et destruction d'insecte (dispositifs électriques pour), baladeurs, balances, bascules [appareils de pesage], bouchons indicateurs de pression pour valves, calculatrices de poche, machines à calculer, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, mesures de capacité, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, appareils de contrôle de chaleur, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, commutateurs, appareils électriques de contrôle, cornues, cuillers doseuses, dessins animés, détecteurs, détecteurs de fumée, appareils pour le diagnostic non à usage médical, disques acoustiques, disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, distributeurs automatiques, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, doseurs, écrans [photographie], écrans de projection, écrans fluorescents, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, enregistreurs de pression, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, étiquettes électroniques pour marchandises, fers à repasser électriques, films pour l'enregistrement des sons, filtres pour masques respiratoires, gants pour la protection contre les accidents, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de quantité, indicateurs de température, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lacto-densimètres, lactomètres, lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques, logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision, mesures, mesureurs, mire-œufs, ordinateurs blocs-notes, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, machines de pesage, pèse-sels, piles électriques, poids, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], dispositifs de protection personnelle contre les accidents, publications électroniques [téléchargeables], appareils de radio, récepteurs [audio, vidéo], règles à calcul, romaines [balances], sabliers, saccharimètres, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, sonneries [appareils avertisseurs], support de données magnétiques, support de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tapis de souris, télé appel, radio (appareils de), téléphone portable, appareils de télévision, temps (appareil pour l'enregistrement du), thermomètres, non à usage médical, thermostats, timbres avertisseurs électriques, vaccuomètres, verrerie graduée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, et le feux.
Accumulateur de vapeur, accumulateurs de chaleur, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, alambics à usage domestique, allume-gaz, appareils de prise d'eau, appareils d'éclairage, appareils pour chargement de four, armatures de fours, armoires frigorifiques, bacs refroidisseurs pour fours, barbecues, bassinoires, bec à alcool, appareils pour le refroidissement de boissons, bouilloires électriques, fours de boulangerie, briquets pour l'allumage du gaz, brise-jet, broches de rôtisserie, brûloirs à café, torréfacteurs à café, cafetières électriques, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, cendriers de foyers, chambres frigorifiques, garnitures de fours en chamotte, chauffe eau, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, congélateurs, corps chauffants, couvertures chauffantes non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires, appareils de désodorisation non à usage personnel, installations de dessalement de l'eau de mer, diffuseurs [éclairage], appareils pour la distillation, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, installations pour la purification de l'eau, eau (refroidisseurs d'eau) [installations], stérilisateurs d'eau, filtres pour l'eau potable, évaporateurs, éviers, filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles], filtres à café électriques, flambeaux, fontaines, fours [à l'exception des fours pour expériences], fours solaires, foyers, appareils et machines frigorifiques, friteuses électriques, torréfacteurs à fruits, garnitures façonnées de fours, gaufriers électriques, générateurs de vapeur [autres que parties de machines], appareils et machines à glace, glacières, grille-pain, grilles de foyers, grils [appareils de cuisson], hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, appareils pour l'épuration de l'huile, brûleurs à huile, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, incinérateurs, installations pour le refroidissement du lait, lampadaires, lampes à gaz, lampes à huile, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes d'éclairage, lampes électriques, lampes électriques pour arbre de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, torréfacteurs à malt, marmites autoclaves électriques, pasteurisateurs, percolateurs à café électriques, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, plaques chauffantes, plaques de chauffage, potagers [fourneaux], appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et machines pour la purification de l'eau, installations et machines à rafraîchir, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, réchauds, réchauffeurs d'air, réchauffeurs d'eau [appareils], récipients frigorifiques, récupérateurs de chaleur, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement, refroidisseurs de liquides [installations], réservoirs d'eau sous pression, robinets pour conduite d'eau, rôtissoires, sèche-cheveux, appareils à sécher les mains pour lavabos, sécheurs d'air, sécheurs de linge électriques, séchoirs [appareils], stérilisateurs, supports pour chargement des fours, torréfacteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, vaporisateurs faciaux (saunas), ventilateurs électriques à usage personnel, appareils de ventilation [climatisation], yaourtières électriques.
Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, almanachs, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, ardoises pour écrire, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes dessinées, bavoirs en papier, blocs [papeterie], boîtes en carton ou en papier, cache-pot en papier, cigares (bagues anneaux de), crayons d'ardoise, dessous de carafes [en papier], dessous de chopes à bière, distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie], matériaux d'emballage en fécule ou amidon, emballages pour bouteilles [en carton ou en papier], enveloppes pour bouteilles, essuie-mains en papier, appareils à main à étiqueter, étiquettes non en tissu, filtres à café en papier, formulaires, gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage, gravures, images, journaux, linge de table [en papier], livres, livrets, manuels, matières filtrantes [papier], nappes en papier, papier d'argent, papier paraffiné, papier-filtre, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, pince-notes, produits de l'imprimerie, prospectus, publications, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table [en papier], rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques], serviettes de table [en papier], serviettes de toilette [en papier], sets de table en papier, signets, appareils à vigneter, feuilles de viscose pour l'emballage.
Bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie, le ménage, bandes isolantes, joints en caoutchouc pour bocaux, bouchons en caoutchouc, gants isolants, pique-fleurs en mousse [produits semi-finis], sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en caoutchouc], tissus isolants.
Boyaux pour la charcuterie, coffre de voyage, filets à provisions, mallettes à l'exception de mallettes spéciales pour instruments médicaux, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], serviettes (maroquinerie), trousses de voyage [maroquinerie], valises.
Armoires, armoires à épices, armoires à pharmacie, arrosoirs, bancs [meubles], bandeaux à épices, bannetons, barils non métalliques, boîtes en bois ou en matière plastique, bondes non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants [meubles], cadre pour ruche, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles [non métalliques], casiers, cercles pour tonneaux [non métalliques], chaises [sièges], chaises hautes pour enfants, chaises longues, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chantiers [supports] pour fûts [non métalliques], chariots [mobilier], cintres pour vêtements, cire gaufrée pour ruche, coffrets (meubles), commodes, comptoirs [tables], conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, coquilles [coquillages], corbeilles non métalliques à usage domestique, cordons en liège, coussins, cuves non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, dessertes, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], écrans de cheminées, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages pour bouteilles [en bois], enseignes en bois ou en matières plastiques, étagères, étagères à épices, éventails, fermetures de bouteilles [non métalliques], fermetures de récipients [non métalliques], fichiers [meubles], fûts en bois pour décanter le vin, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), hachoirs [tables de bouchers], housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], jardinières [meubles], présentoirs pour journaux, lutrins, manches à balais [non métalliques], manches de couteaux [non métalliques], mannes [paniers], meubles, finitions en matières plastiques pour meubles, pans de boiseries pour meubles, meubles métalliques, miroirs, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, objets de publicité gonflables, paillasses, panetons, paniers non métalliques, piédestaux pour pots de fleurs, plateaux de tables, porte-livres, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, pupitres, rayon de ruche, rayons de meubles, rayons de miel, récipients d'emballage en matières plastiques, récipients pour combustibles liquides [non métalliques], revêtements amovibles pour éviers, robinets de tonneaux [non métalliques], roulettes de meubles [non métalliques], ruches pour abeilles, sièges métalliques, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, tables (meubles), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, tonneaux non métalliques, transatlantiques [chaises longues], tresses de paille, tréteaux [mobilier], vaisseliers, vannerie, vitrines [meubles].
Récipients calorifuges pour les aliments, anneau pour la volaille, assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, baguettes (instruments de cuisine), balais, balais à franges, balais mécaniques, ballons en verre [récipients], bassins [récipients], bâtonnets pour cocktails, batteurs non électriques, becs verseurs, beurriers, bidons [gourdes], blaireaux, bobèches non en métaux précieux, bocaux, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé [non en métaux précieux], boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouilloires non électriques, boules à thé [non en métaux précieux], boules de verre, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson, brosserie, brosses électriques [à l'exception des parties de machines], brosses pour laver la vaisselle, broyeurs ménagers non électriques, brûle-parfums, burettes non en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] non en métaux précieux, cache-pot non en papier, moulins à café à main, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers), carafes, carrousels [articles de cuisine], casseroles, produits céramiques pour le ménage, chandeliers non en métaux précieux, chasse-mouches, chaudrons, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, brosses à chaussures, formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures, chinoiseries [porcelaines], chopes à bière, cireuses [appareils non électriques], cireuses pour chaussures [non électriques], cloches à beurre, cloches à fromage, cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cornes à boire, coupe-pâte [couteau de boulanger], coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, cribles [ustensiles de ménage], cristaux [verrerie], cruches, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], cuir à polir, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, cure-dents, cuviers à lessive, dames-jeannes, débouchoirs à ventouse, déchets de laine pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat [ustensiles de cuisine], dessous-de-plat [ustensiles de table], distributeurs de savon, écouvillons pour nettoyer les récipients, emporte-pièces [articles de cuisine], émulseurs non électriques à usage domestique, enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, services à épices, éponges abrasives pour la peau, éponges de ménage, torchons [chiffons] pour épousseter, essuie-meubles, éteignoirs non en métaux précieux, étendoirs à linge, seaux en étoffe, étoupe de nettoyage, faïence, fermetures pour couvercles de marmites, supports de fers à repasser, filtres à café non électriques, filtres pour le ménage, flacons non en métaux précieux, flacons, fouets non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, frottoirs [brosses], fumivores à usage domestique, gamelles, gants à polir, gants de ménage, moules à gâteaux, gaufriers non électriques, seaux à glace, glaces [matières premières], glacières portatives, non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, supports de grils, grils [ustensiles de cuisson], guipons, hanaps non en métaux précieux, housses pour planches à repasser, huiliers non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, légumiers, services à liqueurs, louches de cuisine, majolique, marmites, mélangeurs manuels [shakers], moules [ustensiles de cuisine], moules à glaçons, moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], instruments de nettoyage actionnés manuellement, nichets, appareils à faire des nouilles [instruments à main], objets ou accessoires de présentation (non électriques) [articles de la cuisine et de la maison], brosses à ongles, opalines, ouvre-bouteilles, ouvre-gants, paille de fer pour le nettoyage, corbeilles à pain, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, peaux de daim pour le nettoyage, pelles [accessoires de table], pelles à tartes, percolateurs à café non électriques, pièges à insectes, pinces à linge, planches à découper pour la cuisine, planches à laver, planches à pain, planches à repasser, supports pour plantes [arrangements floraux], plateaux à servir, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, plumeaux, poches à douilles, poêles à frire, poêlons, moulins à poivre à main, poivriers non en métaux précieux, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, matériel pour polir [rendre brillant] [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre], porcelaines, porte-blaireaux, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-cure-dents non en métaux précieux, porte-éponges, porte-savon, porte-serviettes, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, pots à fleurs, poubelles, presse-ail [ustensiles de cuisine], presse-fruits non électriques à usage ménager, presses pour pantalons, ramasse-miettes, râpes [ustensiles de ménage], ratières, récipients à boire, récipients calorifuges, récipients pour le ménage ou la cuisine [non en métaux précieux], tampons à récurer métalliques, articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique, ronds de serviettes [non en métaux précieux], rouleaux à pâtisserie, sacs isothermes, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, séchoirs à lessive, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, serpillières [wassingues], services [vaisselle] non en métaux précieux, siphons pour eaux gazeuses, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, souricières, spatules [ustensiles de cuisine], sucriers non en métaux précieux, surtouts de table [non en métaux précieux], surtouts de table, tamis [ustensiles de ménage], tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage], tampons à nettoyer, tampons abrasifs pour la cuisine, tapettes pour battre les tapis, tasses non en métaux précieux, tâte-vin [pipettes], tendeurs de chemises, services à tenon en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tire-bottes, tire-bouchons, torchons [chiffons] de nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, tous dispositifs de stockage, de distribution de denrées (non électriques) [articles de la cuisine et de la maison], ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de ménage, ustensiles de ménage non en métaux précieux, vaisselle, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre émaillé, verre peint, verres [récipients], verres à boire, brosse pour verres de lampes, verres opales.
Bannières, chemins de table, cotonnades, couvre-lits, dessous de carafes [linge de table], essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, housses de protection pour meubles, housses pour la protection des meubles, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de maison, linge de table non en papier, literie (linge), étoffe pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, nappes [non en papier], non-tissés [textile], revêtements de meubles [en matières plastiques], revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table [non en papier], serviettes de table [en matières textiles], sets de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissus d'ameublement, tissus en fibre de verre à usage textile, toiles à fromage, toiles cirées [nappes], toiles gommées autres que pour la papeterie.
Bavoirs non en papier, blouses, tabliers [vêtements], vêtements à l'exception des vêtements de protection et de poupées, vêtements en papier.
Albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, beurre, crème de beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco, blanc d'œuf, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, bouquets [crevettes roses] [non vivants], caséine à usage alimentaire, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], choucroute, chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine, huile de coco, huile de colza comestible, compote de canneberges, compote de pommes, compotes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, coquillages [non vivants], cornichons, crème [produit laitier], crème fouettée, crevettes grises [non vivantes], croquettes alimentaires, crustacés [non vivants], dattes, écorces [zestes] de fruits, écrevisses [non vivants], en-cas à base de fruits, farine de poisson pour l'alimentation humaine, fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, fromages, gelées de fruits, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, gélatine à usage alimentaire, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], graines de soja conservées à usage alimentaire, graisse de coco, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, harengs, herbes potagères conservées, holothuries [concombres de mer] [non vivants], homards [non vivants], hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, huîtres [non vivantes], ichtyocolle à usage alimentaire, jambon, jaune d'œuf, juliennes [potages], jus végétaux pour la cuisine, képhir, koumys, lait, produits laitiers, langoustes [non vivantes], lard, légumes congelés, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, huile de maïs, margarine, marmelades, mélanges contenant de la graisse pour tartines, mets à base de poisson, moelle à usage alimentaire, mollusques comestibles [non vivants], nids d'oiseaux comestibles, noix de coco séchées, huile de noix de palmiers [alimentation], noix préparées, œufs [aliments], œufs d'escargots [pour la consommation], œufs en poudre, oignons [légumes] conservés, huile d'olive comestible, olives conservées, huile d'os comestible, huile de palme [alimentation], palourdes [non vivantes], pâtés de foie, pectine à usage alimentaire, petit-lait, piccalilli, pickles, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pollen préparé pour l'alimentation, pommes chips, préparations pour faire du potage, potages, présure,, protéine pour l'alimentation humaine, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, saindoux, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saumon, huile de sésame, suif comestible, tahini [pâte de graines de sésame], thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, huile de tournesol comestible, tranches de fruits, tripes, truffes conservées, viande, extraits de viande, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, volaille [viande], yaourt.
Algues [condiments], confiserie à base d'amandes, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, anis [grains], anis étoilé, confiserie à base d'arachides, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, gruau d'avoine, avoine écachée, avoine mondée, pain azyme, bâtons de réglisse [confiserie], vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, biscuits, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, brioches, cacao, produits de cacao, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, cake au riz, cannelle [épice], câpres, caramels [bonbons], sel de céleri, préparations faites de céréales, chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chow-chow [condiment], chutneys [condiments], clous de girofle, condiments, confiserie, couscous [semoule], crackers, crème anglaise, produits pour stabiliser la crème fouettée, crèmes glacées, crêpes [alimentation], curcuma à usage alimentaire, curry [condiment], décorations comestibles pour gâteaux, eau de mer [pour la cuisine], édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, épices, essences pour l'alimentation [à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles], extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, ferments pour pâtes, farine de fèves, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, fondants [confiserie], gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, gaufres, gelée royale pour l'alimentation humaine [non à usage médical], gingembre [condiment], glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, halvas, infusions non médicinales, jus de viande [sauces], ketchup [sauce], cacao au lait, café au lait, chocolat au lait [boisson], levain, levure pour la cuisine, levure en comprimés non à usage médical, liants pour glaces alimentaires, liants pour saucisses, macaronis, macarons [pâtisserie], farine de maïs, maïs grillé, maïs grillé et éclaté [pop corn], maïs moulu, biscuits de malt, malt pour l'alimentation humaine, maltose, massepain, mayonnaises, mélasse, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel, produits de minoterie, moutarde, farine de moutarde, muesli, noix muscade, nouilles, farine d'orge, orge égrugé, orge mondé, pain, pain d'épice, pastilles [confiserie], pâte d'amandes, pâte pour gâteaux, pâtés [pâtisserie], pâtes alimentaires, pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, piments [assaisonnements], pizzas, poivre, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudings, poudre pour faire lever, poudre pour gâteaux, pralines, propolis pour l'alimentation humaine [produit d'apiculture], quatre-épices, quiches, ravioli, réglisse [confiserie], relish [condiment], riz, rouleaux de printemps, safran [assaisonnement], sagou, sandwiches, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sel, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments, semoule, sirop de mélasse, farine de soja, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, succédanés du café, sucre à l'exception du sucre à usage médical, sucre candi à usage alimentaire, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, sushi, taboulé, tacos, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, tartes, thé, thé glacé, tortillas, tourtes, vanille [aromate], vanilline [succédané de la vanille], vermicelles, pâtés à la viande, produits pour attendrir la viande à usage domestique, vinaigres, yaourt glacé [glaces alimentaires].
Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, aliments pour animaux, amandes [fruits], animaux vivants, arachides [fruits], avoine, baies [fruits], betteraves, blé, cannes à sucre, caroubes, champignons frais, châtaignes fraîches, racines de chicorée, chicor [salade], citrons, tourteaux de colza, concombres, copra, coques de noix de coco, coquillages [vivants], courges, couronnes en fleurs naturelles, crustacés [vivants], drêches, écrevisses [vivantes], produits de l'élevage, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, fruits frais, baies de genévrier, grains [céréales], herbes aromatiques, herbes potagères fraîches, holothuries [concombres de mer] [vivants], homards [vivants], houblon, huîtres [vivantes], laitues, langoustes [vivantes], légumes frais, lentilles [légumes] fraîches, maïs, malt, moules [mollusques] [vivantes], noisettes, noix, noix de coco, noix de cola, œufs de poissons, oignons [légumes] frais, olives fraîches, oranges, orge en grain non egrugée, orties, pâtées, piments [plantes], plantes, plantes aromatiques, plantes séchées pour la décoration, poireaux [porreaux], pois frais, poissons vivants, pollen [matière première], pommes de pin, pommes de terre, pouture, racines alimentaires, raisins frais, rhubarbe, riz non travaillé, seigle, semences, sésame, son de céréales, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, tourteaux, truffes fraîches, volaille [animaux vivants].
Apéritifs sans alcool, moût de bière, bières, préparations pour faire des boissons, boissons à base de petit-lait, poudres pour boissons gazeuses, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, cocktails sans alcool, eau de Seltz, eaux [boissons], eaux de table, eaux gazeuses, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, eaux lithinées, produits pour la fabrication des eaux minérales, eaux minérales [boissons], eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à l'exception des boissons lactées où le lait prédomine et des boissons à base de café, de cacao ou de chocolat, essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, bière de gingembre, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, jus de fruits, jus de pommes, jus végétaux [boissons], lait d'amandes [boisson], lait d'arachides [boissons non alcooliques], limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, bière de malt, moût de malt, moûts, nectars de fruits, orgeat, pastilles pour boissons gazeuses, moût de raisin, salsepareille [boisson non alcoolique], sirops pour boissons, sodas, sorbets [boissons], jus de tomates [boissons].
Services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], affichage, agences de publicité, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], bureau de placement, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, services de conseils pour la direction des affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'hôtels, gestion de fichiers informatiques, informations d'affaires, investigations pour affaires, location de distributeurs automatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, conseils en organisation des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes [pour des tiers], publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], recherches pour affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, relations publiques, renseignements d'affaires, reproduction de documents, reproduction par héliographie, services de revues de presse, sélection du personnel par procédés psychotechniques, service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, vente au détail d'appareils électroménagers, d'appareils pour l'hygiène et les soins du corps et d'appareils sanitaires, de linge de table, de linge de maison, de produits alimentaires et de boisson, de vaisselle, de verrerie de bougeoirs, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, services de regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au client de les voir et de les acheter commodément, sondage d'opinion, information statistique, systématisation de données dans un fichier central, transcription communication, vente aux enchères.
Blanchissage du linge, équipement de cuisines, lessivage, installation et réparation d'appareils de réfrigération.
Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage, électroniques [télécommunications], agences de presse, services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de forum de discussion sur Internet, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services de téléconférences, services télégraphiques, services téléphoniques, télévision par câbles, services télex, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, diffusion de programmes et contenus par Internet, tous les libellés se rapportant à Internet.
Accompagnement de voyageurs, agences de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions], distribution de journaux, emballage de produits, empaquetage de marchandises, livraison de marchandises, location de réfrigérateurs, location entrepôts, organisation de croisières, organisation de voyages, réservation places de voyage, visites touristiques, réservations pour les voyages.
Académies [éducation], boîtes de nuit, camps [stages] de perfectionnement sportif, services de camps de vacances [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], clubs de santé [mise en forme physique], services de composition musicale, services de discothèques, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, écoles à distance, éducation, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enseignement à distance, enseignement par correspondance, enseignement par Internet, épreuves pédagogiques, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], exploitation de salles de cinéma, formation pratique [démonstration], services d'imagerie numérique, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, informations en matière d'éducation, services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique], location de bandes vidéo, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de postes de radio et de télévision, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, organisation de loteries, microédition, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de spectacles services impresarios, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], photographie, planification de réceptions [divertissement], prêt de livres, production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de scénarios, reportages photographiques, services de reporters, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, studios de cinéma, services de studios d'enregistrement, location de décors de théâtre.
Conception de systèmes informatiques, contrôle de qualité, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, duplication de programmes informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, fourniture de moteur de recherche pour l'Internet, gérance de droits d'auteur, hébergement de sites informatiques [sites Web], installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers], reconstitution de bases de données, stylisme [esthétique industrielle].
Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, composition florale, services hôteliers, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de tentes, services de motels, pensions, réservation de pensions, réservation d'hôtels, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration [repas], services de traiteurs.