Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CLOTTE DE JOUANIN
Monsieur CHAIGNE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1436784
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque CHATEAU LA CLOTTE DE JOUANIN

Déposée le 19 novembre 1987 par monsieur CHAIGNE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CLOTTE DE JOUANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAIGNE Jean-Claude domicilié(e) Cantois, 33760 TARGON. - France.

La marque CHATEAU LA CLOTTE DE JOUANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CLOTTE DE JOUANIN est expirée depuis le 19 novembre 1997.

CHAIGNE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Château BALLAN LARQUETTE , CHATEAU BALLAN LARQUETTE


Monsieur CHAIGNE Jean-Claude - Cantois, 33760 TARGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château La Clotte de Jouanin