Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMICE
CHAIBI Mouldi

Numéro de dépôt :
3054768
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2010
PROMICE de CHAIBI Mouldi

Présentation de la marque PROMICE

Déposée le 29 septembre 2000 par CHAIBI Mouldi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est CHAIBI Mouldi, domicilié(e) 10, rue de Chambord, 31170 TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouldi CHAIBI - France.

La marque PROMICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMICE est expirée depuis le 29 septembre 2010.

CHAIBI Mouldi a également déposé les autres marques suivantes : TANIUM , AKTAN' , CEDOM , MICE , SYS , TAN'TOUCH , EDOM (ELECTRONIQUE DOMESTIQUE) , TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE , CEDOM , PASSTEL


CHAIBI Mouldi - 10, rue de Chambord, 31170 TOURNEFEUILLE - France


Mouldi CHAIBI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400565 - Publication au BOPI 2004-09-30

Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329562 - Publication au BOPI 2001-08-28

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres forts ; minerais. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils d'alarme, de télésurveillance, d'interphonie, de vidéophonie, de régulation automatique, de transmission de données. Appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, stores, menuiseries, volets. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.