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Marques déposées par monsieur CHAHED
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CARRE D'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE D'ART
MR CHAHED
CMC JEAN LOUIS VERMEIL

Numéro de dépôt :
3257390
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013
CARRE D\'ART de CHAHED

Présentation de la marque CARRE D'ART

Déposée le 12 novembre 2003 par monsieur CHAHED et CMC JEAN LOUIS VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Les déposants sont monsieur CHAHED - France et CMC JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHAHED CMC JEAN LOUIS VERMEIL domicilié(e) 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque CARRE D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D'ART est expirée depuis le 12 novembre 2013.


MR CHAHED - France

CMC JEAN LOUIS VERMEIL - 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 3


MR CHAHED CMC JEAN LOUIS VERMEIL - 6 RUE PALESTRO,93500 PANTIN - 93500 - France


Inscription le 12 août 2005 - Transmission totale de propriété n°424341 - Publication au BOPI 2005-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Parfumerie et cosmétiques.