Déposée le 18 avril 2001 par monsieur Chagnot guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HB SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est monsieur Chagnot guy domicilié(e) 2 Hameau de Thiersanville, 77570 Bougligny - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Chagnot guy - France.
La marque HB SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB SPORT est expirée depuis le 18 avril 2011.
Chagnot guy a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR , GRANIT
MR Chagnot guy - 2 Hameau de Thiersanville, 77570 Bougligny - France
MR Chagnot guy - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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