Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H26
Chagnoleau Serge

Numéro de dépôt :
97672408
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque H26

Déposée le 8 avril 1997 par Chagnoleau Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H26 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est Chagnoleau Serge, domicilié(e) 5 rue Laugier, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chagnoleau serge - France.

La marque H26 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H26 est expirée depuis le 8 avril 2007.

Chagnoleau Serge a également déposé les autres marques suivantes : UNI TERRE GASPILLAGE CONTRE-EMPLOI , H 40 , LA BRIQUE CONTRE LE GASPILLAGE ET POUR L'EMPLOI , 1 TERRE NETTE UNE TERRE NETTE


Chagnoleau Serge - 5 rue Laugier, 75017 PARIS - France


Chagnoleau serge - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Appareils photographiques, appareils pour la reproduction des images, supports d'enregistrement, distributeurs automatiques, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs Papier carton Produits de l'imprimerie, articles reliure, photographie, papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), caractère d'imprimerie, clichés Publicité: gestion des affaires commerciales, administration commerciale: travaux de bureau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).