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Marques déposées par monsieur CHAGNEAU Yves
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CHATEAU MALECOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MALECOT
Monsieur CHAGNEAU Yves

Numéro de dépôt :
92443086
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque CHATEAU MALECOT

Déposée le 15 octobre 1992 par monsieur CHAGNEAU Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MALECOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est monsieur CHAGNEAU Yves domicilié(e) 10 Pas de l'Ane, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAGNEAU Yves - France.

La marque CHATEAU MALECOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MALECOT est expirée depuis le 15 octobre 2002.


Monsieur CHAGNEAU Yves - 10 Pas de l'Ane, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Monsieur CHAGNEAU Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU MALECOT"