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Marques déposées par monsieur CHAGNEAU Francis
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CLOS SABLAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS SABLAS
M. CHAGNEAU Francis

Numéro de dépôt :
4166501
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2025
CLOS SABLAS de CHAGNEAU Francis

Présentation de la marque CLOS SABLAS

Déposée le 20 mars 2015 par monsieur CHAGNEAU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS SABLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur CHAGNEAU Francis domicilié(e) 4 rue de Laye - 01800 - MEXIMIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAGNEAU Francis domicilié(e) 4 rue de Laye - 01800 - MEXIMIEUX - France.

La marque CLOS SABLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SABLAS arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.


M. CHAGNEAU Francis - 4 rue de Laye - 01800 - MEXIMIEUX - France


M. CHAGNEAU Francis - 4 rue de Laye - 01800 - MEXIMIEUX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.