SOUS COUCHE 600
Présentation de la marque SOUS COUCHE 600
Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAGNEAU Capital 1.200.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUS COUCHE 600 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOUS COUCHE 600 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS COUCHE 600 est expirée depuis le 27 juin 2006.
CHAGNEAU Capital 1.200.000 F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31