Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POP flat www.popflat.com
CHAGNAUD Yannick
PICHAT Alain
CHUBERRE Erwan
SAUNIER Frantz

Numéro de dépôt :
3756826
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
POP flat www.popflat.com de CHAGNAUD Yannick

Présentation de la marque POP flat www.popflat.com

Déposée le 28 juillet 2010 par CHAGNAUD Yannick, PICHAT Alain, CHUBERRE Erwan, SAUNIER Frantz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POP flat www.popflat.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Les déposants sont CHAGNAUD Yannick domicilié(e) 30 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France, PICHAT Alain domicilié(e) 30 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France, CHUBERRE Erwan domicilié(e) 44 rue du Verbois - 75003 - PARIS - France, SAUNIER Frantz domicilié(e) 44 rue du Verbois - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAGNAUD Yannick domicilié(e) 30 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France.

La marque POP flat www.popflat.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POP flat www.popflat.com est expirée depuis le 28 juillet 2020.


CHAGNAUD Yannick - 30 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France

PICHAT Alain - 30 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France

CHUBERRE Erwan - 44 rue du Verbois - 75003 - PARIS - France

SAUNIER Frantz - 44 rue du Verbois - 75003 - PARIS - France


CHAGNAUD Yannick - 30 rue Lauriston - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.