Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur CHAFFRINGEON Bernard

Numéro de dépôt :
3023197
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2010
Marque en couleurs, figurative de CHAFFRINGEON Bernard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 avril 2000 par monsieur CHAFFRINGEON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est monsieur CHAFFRINGEON Bernard domicilié(e) 10 avenue du Léman, 1025 SAINT-SULPICE, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023197.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 2010.

CHAFFRINGEON Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHAFLEEN'S , B TAMPON , (Marque figurative) , ÊTRE + , Le Tampon du 3ème Millénaire , The 3rd Millennium Tampon , CHAF , La plus belle façon d'être femme ,


Monsieur CHAFFRINGEON Bernard - 10 avenue du Léman, 1025 SAINT-SULPICE, Suisse - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Tampons hygiéniques pour la menstruation. Produits pharmaceutiques et hygiéniques. Tampons hygiéniques ayant des fonctions thérapeutiques par délivrance de substances pharmaceutiques.