Déposée le 7 avril 2003 par CHAFFRINGEON Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CHAFLEEN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est CHAFFRINGEON Bernard domicilié(e) 7, route de Buyère - Bussigny,1030 LAUZANNE,SUISSE - 1030 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque CHAFLEEN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAFLEEN'S est expirée depuis le 7 avril 2013.
CHAFFRINGEON Bernard - 7, route de Buyère - Bussigny,1030 LAUZANNE,SUISSE - 1030 - France
MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Inscription le 28 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534757 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-28
Inscription le 28 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534755 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-28
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
- Préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la peau, ; lotion capillaire ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désinfectants ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; laits de toilette ; produits de maquillage ; savons ; savonnettes ; shampooings. - Coton aseptique, coton à usage médical ; bains médicinaux ; bains vaginaux ; bandes hygiéniques ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; compresses ; couches hygiéniques pour incontinents ; coussinets d'allaitement ; tampons pour la menstruation ; tampons hygiéniques de confort ; tampons à usage pharmaceutique ; protège-slips [produits hygiéniques] ; taffetas gommés ; produits hygiéniques pour les femmes ; tampons hygiéniques ayant des fonctions thérapeutiques par délivrance de susbtances pharmaceutiques ; tampons hygiéniques ayant des fonctions non-thérapeutiques par délivrance de susbtances pharmaceutiques ; produits pour le diagnostic à usage médical. - éponges chirurgicales ; compresses à usage médical ; contraceptifs non chimiques ; tampons à usage médical et thérapeutique ; appareils pour le diagnostic à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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