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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX
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REGENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGENT
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99773600
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2029

Présentation de la marque REGENT

Déposée le 5 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque REGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGENT arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

CHAFFOTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : EFFICIO CONNECTONS NOS EFFICACITES , C & M Chaffoteaux et Maury , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CHAFFOTEAUX ET MAURY , FLEXIFLAME , AQUANEXT , STYX , AVISO , FLUENDO , CHAFFOTEAUX ET MAURY


CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 399161413


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398716 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508335 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707487 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-25

Chauffe-bains électriques, chauffe-bains au gaz et au bois, chauffe-eau, bouilleurs, douches, douches électriques, chaudières de chauffage, baignoires, bains à remous, cabines de douche, bacs de douche, lavabos, éviers, plaques de chauffage, plaques chauffantes, collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de sauna.