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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX
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PHAROS GREEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHAROS GREEN
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3505908
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027
PHAROS GREEN de CHAFFOTEAUX

Présentation de la marque PHAROS GREEN

Déposée le 11 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHAROS GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHAROS GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHAROS GREEN arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

CHAFFOTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : EFFICIO CONNECTONS NOS EFFICACITES , C & M Chaffoteaux et Maury , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CHAFFOTEAUX ET MAURY , FLEXIFLAME , AQUANEXT , REGENT , STYX , AVISO , FLUENDO


CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 399161413


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508333 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652745 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26

Appareils pour la commande, le mesurage, le contrôle, la régulation de pièce, thermostats, plaquettes de circuits électroniques imprimés à mémoire ou à microprocesseurs, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, circuits intégrés, appareils et instruments de commande à distance pour appareils de chauffage ou d'alimentation, jauges de température, indicateurs de niveau d'eau.

Appareils de chauffage, de conditionnement d'air et de distribution d'eau, installations sanitaires, chauffes-eau, thermoplongeurs, chaudières à bouilleur, radiateurs (chauffage), convecteurs (chauffage), valves, appareils de production d'eau chaude, appareils et installations de chauffage central, appareils et installations alimentés au gaz pour la production d'eau chaude et le chauffage central, réservoirs de stockage d'eau chaude.

Réparation et entretien d'appareils dans le domaine des installations de chauffage, de conditionnement d'air et de distribution d'eau, des installations sanitaires, des appareils et installations alimentées au gaz pour la production d'eau chaude et le chauffage central.