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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX
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HPC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HPC
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3695427
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2029
HPC de CHAFFOTEAUX

Présentation de la marque HPC

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) LE CARRE PLEYEL 5 rue Pleyel, - 93521 - ST DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HPC arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

CHAFFOTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : EFFICIO CONNECTONS NOS EFFICACITES , C & M Chaffoteaux et Maury , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CHAFFOTEAUX ET MAURY , FLEXIFLAME , AQUANEXT , REGENT , STYX , AVISO , FLUENDO


CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - LE CARRE PLEYEL 5 rue Pleyel, - 93521 - ST DENIS CEDEX - France - SIREN 399161413


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543142 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780312 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733566 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2019-12-10

Installations de chauffage, de conditionnement, de production de vapeur, en particulier appareils de chauffage et bruleurs a combustible liquide (pétrole), gazeux ou à double alimentation ; collecteurs solaires [chauffage] ; Bouilleurs et alimentateurs de chaudières à combustible liquide (pétrole), gazeux ou solide ; installation de chauffage consistant en bouilleurs ou bruleurs à pétrole, à gaz, ou à double alimentation ou consistant en collecteurs solaires ; accumulateurs de chaleur ; appareils de contrôle et régulation de chaleur ; allume-gaz ; bouilleurs ; pompe à chaleur ; installations à gaz ou à pétrole de production vapeur ; condensateurs consistant notamment en appareils de condensation, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, échangeurs thermiques, pompe à chaleur et installation de gaz, avec tuyaux en plastique ou en métal pour le réglage et la sûreté des appareils à gaz ; Appareils de chauffage ; appareils et installations de climatisation ; appareils de chauffage ; brûleurs et bouilleurs de gaz manoeuvrés par des bruleurs atmosphériques ; conditionnement d'air (appareils de –), installations de sauna, pompes à chaleurs, appareils de chauffage, collecteurs solaires ; réchauffeurs d'eau et appareils chauffe-eau consistant en échangeurs de chaleur et réservoirs ; appareils électriques de production d'eau chaude.