Déposée le 31 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAFFOTEAUX ET MAURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CHAFFOTEAUX ET MAURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 399161413
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Renouvellement sans limitation n°2130683 - Publication au BOPI 1998-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Inscription le 28 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°313537 - Publication au BOPI 2000-11-28
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396019 - Publication au BOPI 2009-01-28
Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 18 mai 2004 - Changement d'adresse n°392733 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508333 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704598 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28
Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz;chauffe-eau, chauffe-bains;chaudières, ballons d'accumulation d'eau chaude, convecteurs pour chauffage central;accessoires et pièces détachées des produits énumérés ci-dessus;appareils de commande, de mesure, de régulation;appareils de régulation d'ambiance; thermostats.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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