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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX
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CHAFFOTEAUX ET MAURY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAFFOTEAUX ET MAURY
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1471814
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2028

Présentation de la marque CHAFFOTEAUX ET MAURY

Déposée le 17 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAFFOTEAUX ET MAURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHAFFOTEAUX ET MAURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAFFOTEAUX ET MAURY arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.

CHAFFOTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : EFFICIO CONNECTONS NOS EFFICACITES , C & M Chaffoteaux et Maury , CHAFFOTEAUX ET MAURY , FLEXIFLAME , AQUANEXT , REGENT , STYX , AVISO , FLUENDO , CHAFFOTEAUX ET MAURY


CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 399161413


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2008 n°2377097 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation n°2111471 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 18 mai 2004 - Changement d'adresse n°392733 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 28 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°313537 - Publication au BOPI 2000-11-28

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°727563 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-28

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689929 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03

Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.