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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX
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CHAFFOTEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAFFOTEAUX
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1483863
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2028

Présentation de la marque CHAFFOTEAUX

Déposée le 17 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAFFOTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHAFFOTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAFFOTEAUX arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.

CHAFFOTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : EFFICIO CONNECTONS NOS EFFICACITES , C & M Chaffoteaux et Maury , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CHAFFOTEAUX ET MAURY , FLEXIFLAME , AQUANEXT , REGENT , STYX , AVISO , FLUENDO


CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 399161413


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2111470 - Publication au BOPI 1998-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2008 n°2377095 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508333 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2018 n°2686159 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-28

Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central.