Déposée le 7 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUANEXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) Le Carré Pleyel 5 rue Pleyel - 93521 - ST. DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AQUANEXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - Le Carré Pleyel 5 rue Pleyel - 93521 - ST. DENIS CEDEX - France - SIREN 399161413
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2020 n°2745765 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-17
Condensateur de vapeur (partie de machine), à savoir pièces et accessoires avec tuyaux en plastique ou en métal pour le réglage et la sûreté des appareils à gaz.
Installations de chauffage, de conditionnement, de production de vapeur, en particulier appareils de chauffage et bruleurs à combustible liquide (pétrole), gazeux ou à double alimentation ; collecteurs solaires [chauffage] ainsi que pièces et accessoires relatifs ; bouilleurs et alimentateurs de chaudières à combustible liquide (pétrole), gazeux ou solide ; vannes de régulation en particulier pour installation de chauffage et pour des régulateurs de tirage de chauffage ; installation de chauffage consistant en bouilleurs ou bruleurs à pétrole, ; à gaz, ou à double alimentation ou consistant en collecteurs solaires ; accumulateurs de chaleur ; appareils de contrôle et régulation de chaleur ; allume-gaz ; citernes et bouilleurs ; pompe à chaleur ; installations à gaz ou à pétrole de production vapeur ; installation pour la cogénération d'électricité et de chaleur et pièces et accessoires d'éclairage et de chauffage ; appareils de chauffage ; appareils et installations de climatisation ; appareils de chauffage ; brûleurs et bouilleurs de gaz manoeuvrés par des bruleurs atmosphériques ; conditionnement d'air (appareils de –), installations de sauna, pompes à chaleurs, appareils de chauffage, collecteurs solaires ; réchauffeurs d'eau et appareils chauffe-eau consistant en échangeurs de chaleur et réservoirs ; appareils électriques de production d'eau chaude ; condensateur de gaz autres que partie de machine, à savoir appareils de condensation, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, échangeurs thermiques, pompes à chaleur et installation de gaz.
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