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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) chaffoteaux & maury
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DELTA SAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA SAFE
chaffoteaux & maury, (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3114338
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque DELTA SAFE

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) chaffoteaux & maury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) chaffoteaux & maury domicilié(e) 79, rue du general leclerc, 78400 chatou - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet plasseraud - France.

La marque DELTA SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA SAFE est expirée depuis le 30 juillet 2011.

chaffoteaux & maury a également déposé les autres marques suivantes : NECTRA , SIAM , GREEN , EUROCONDENS , GAZEO , MAYA , MODULOFLAME


chaffoteaux & maury, (société par actions simplifiée) - 79, rue du general leclerc, 78400 chatou - France - SIREN 572041218


cabinet plasseraud - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 24 mai 2004 - Changement d'adresse n°392965 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Appareils de contrôle, de mesure, de régulation et de surveillance. appareils de contrôle, de mesure, de régulation et de surveillance de la température pour système de production d'eau chaude ; thermostats ; systèmes électriques de thermostats automatique ou non permettant une montée en température afin de réduire ou d'empêcher la propagation de micro-organismes ou de bactéries conduisant en particulier à la légionellose, pièces détachées des produits énumérés ci-dessus. chaudières à production d'eau chaude avec ballon (réserve, capacité, stockage) et leurs parties constitutives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.