Déposée le 15 avril 1985 par la société CHAFFOTEAUX ET MAURY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VEILLEUSE THERMOSTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79, rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2040989) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2040989) - France.
La marque VEILLEUSE THERMOSTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAFFOTEAUX ET MAURY - 79, rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2040989) - France - SIREN 572041218
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2040989) - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1994 n°2040989 - Publication au BOPI 1994-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 4 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176904 - Publication au BOPI 1994-10-04
Brûleurs à gaz;appareils de chauffage équipés de brûleurs à gaz, tels que chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières de chauffage central, cuisinières;installations de production d'eau chaude alimentées par le gaz; appareils de sécurité pour contrôler l'alimentation en gaz des brûleurs à gaz.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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