Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEILLEUR ELECTRONIQUE
CHAFFOTEAUX ET MAURY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1471813
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1998
VEILLEUR ELECTRONIQUE de CHAFFOTEAUX ET MAURY

Présentation de la marque VEILLEUR ELECTRONIQUE

Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEILLEUR ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 11 bis, rue Leroux, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque VEILLEUR ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEILLEUR ELECTRONIQUE est expirée depuis le 17 juin 1998.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY, société anonyme - 11 bis, rue Leroux, 75116 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Appareils de chauffage équipés de brûleurs à gaz, tels que chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières de chauffage central, cuisinières;installations de production d'eau chaude alimentées par le gaz; appareils de sécurité pour contrôler l'alimentation en gaz des bruleurs à gaz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.