Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEA
CHAFFOTEAUX ET MAURY

Numéro de dépôt :
96626608
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque SOLEA

Déposée le 22 mai 1996 par la société CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEA est expirée depuis le 22 mai 2006.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY - 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France - SIREN 572041218


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Appareils de chauffage, à l'exclusion des radiateurs, chauffe-bains, chaudières, appareils de production d'eau chaude