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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY
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NIAGARA DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIAGARA DELTA
CHAFFOTEAUX ET MAURY, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3039476
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2010

Présentation de la marque NIAGARA DELTA

Déposée le 7 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIAGARA DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79, rue du GENERAL LECLERC, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque NIAGARA DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIAGARA DELTA est expirée depuis le 7 juillet 2010.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY, (Société Anonyme) - 79, rue du GENERAL LECLERC, 78400 CHATOU - France - SIREN 572041218


Cabinet PLASSERAUD - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Chaudières et leurs parties constitutives.