Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIAGARA
CHAFFOTEAUX ET MAURY

Numéro de dépôt :
92442609
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2002

Présentation de la marque NIAGARA

Déposée le 20 novembre 1992 par la société CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIAGARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79, rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque NIAGARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIAGARA est expirée depuis le 20 novembre 2002.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY - 79, rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France - SIREN 572041218


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 14 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173499 - Publication au BOPI 1994-06-14

Inscription le 19 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160267 - Publication au BOPI 1993-04-19

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Chaudières et leurs parties constitutives