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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY
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LE BAYARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BAYARD
CHAFFOTEAUX ET MAURY, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1629114
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010

Présentation de la marque LE BAYARD

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79, rue du GENERAL LECLERC, 78400 CHATOU (dossier no 2185684) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2185684) - France.

La marque LE BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BAYARD est expirée depuis le 22 novembre 2010.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY, (Société Anonyme) - 79, rue du GENERAL LECLERC, 78400 CHATOU (dossier no 2185684) - France - SIREN 572041218


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2185684) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185684 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

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