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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX ET MAURY
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FLEXICONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEXICONFORT
CHAFFOTEAUX ET MAURY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92439166
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2012

Présentation de la marque FLEXICONFORT

Déposée le 27 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXICONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79, rue du Général Leclerc,78400 CHATOU (dossier no 2222477) - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2222477) - 75440 - France.

La marque FLEXICONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEXICONFORT est expirée depuis le 27 octobre 2012.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY, société par actions simplifiée - 79, rue du Général Leclerc,78400 CHATOU (dossier no 2222477) - 78400 - France - SIREN 572041218


CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2222477) - 75440 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2002 n°2222477 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Chaudières et leurs parties constitutives