Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROGLASS
CHAFFOTEAUX et MAURY, (société anonyme), 79 rue du General Leclerc

Numéro de dépôt :
1456301
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque EUROGLASS

Déposée le 24 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX et MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX et MAURY domicilié(e) 78400 CHATOU (dossier no 2102340) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2102340) - France.

La marque EUROGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROGLASS est expirée depuis le 24 février 2008.

CHAFFOTEAUX et MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX et MAURY, (société anonyme), 79 rue du General Leclerc - 78400 CHATOU (dossier no 2102340) - France - SIREN 572041218


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2102340) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1997 n°2102340 - Publication au BOPI 1997-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Appareils de controle, de mesure, de régulation et de surveillance.Appareils de controle et de régulation de la température pour systèmes de chauffage, thermostats, aquastats, pièces détachées des produits énumérés ci-dessus. Appareils de production d'eau chaude pour le chauffage central et le confort sanitaire, notamment chauffe-bains, chauffe-eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.