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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY
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CST CHAMBRE STABILISATRICE DE TEMPERATURE DE TEMPERATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CST CHAMBRE STABILISATRICE DE TEMPERATURE DE TEMPERATURE
CHAFFOTEAUX ET MAURY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97684908
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque CST CHAMBRE STABILISATRICE DE TEMPERATURE DE TEMPERATURE

Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CST CHAMBRE STABILISATRICE DE TEMPERATURE DE TEMPERATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque CST CHAMBRE STABILISATRICE DE TEMPERATURE DE TEMPERATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CST CHAMBRE STABILISATRICE DE TEMPERATURE DE TEMPERATURE est expirée depuis le 30 juin 2007.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY (société anonyme) - 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU - France - SIREN 572041218


Cabinet PLASSERAUD - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Appareils de chauffage, chaudières, chaudières à mini-accumulation, chaudières à micro accumulation, chauffe- eaux et chauffe-bains, accumulateurs de chaleur