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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY
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BRITONY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRITONY
CHAFFOTEAUX ET MAURY, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1556625
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2009

Présentation de la marque BRITONY

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRITONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79, rue du GENERAL LECLERC, 78400 CHATOU (dossier no 2150316) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2150316) - France.

La marque BRITONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRITONY est expirée depuis le 23 octobre 2009.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY, (Société Anonyme) - 79, rue du GENERAL LECLERC, 78400 CHATOU (dossier no 2150316) - France - SIREN 572041218


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2150316) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 3 août 1999 n°2150316 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Appareils de production d'eau chaude pour le chauffage central et le confort sanitaire, notamment chauffe-bains, chauffe-eau