Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYARD STAR
CHAFFOTEAUX ET MAURY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1402441
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque BAYARD STAR

Déposée le 8 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 79, rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2080469) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2080469) - France.

La marque BAYARD STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYARD STAR est expirée depuis le 8 avril 2007.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC , LE BAYARD


CHAFFOTEAUX ET MAURY, Société Anonyme - 79, rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2080469) - France - SIREN 572041218


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2080469) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1996 n°2080469 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Appareils de production d'eau chaude pour le chauffage central et le confort sanitaire, notamment chauffe-bains, chauffe-eau.