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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY
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ASSURANCE TRANQUILLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCE TRANQUILLITE
CHAFFOTEAUX ET MAURY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1402442
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1997

Présentation de la marque ASSURANCE TRANQUILLITE

Déposée le 8 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURANCE TRANQUILLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAFFOTEAUX ET MAURY domicilié(e) 11 bis, rue Leroux, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque ASSURANCE TRANQUILLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE TRANQUILLITE est expirée depuis le 8 avril 1997.

CHAFFOTEAUX ET MAURY a également déposé les autres marques suivantes : BALIXIA , ARCADE , BAYARD STAR , FLEXITHERMIE , HEBDORUPTEUR , SELENA , NECTRA DUO , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CELTIC TURBO , CELTIC


CHAFFOTEAUX ET MAURY, Société Anonyme - 11 bis, rue Leroux, 75116 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz;chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières, ballons d'accumulation d'eau chaude, convecteurs pour chauffage central; accessoires et pièces détachées des produits énumérés ci-dessus.