Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIE NOIRE
Monsieur CHAFFOT Pascal, Olivier, Emile Demeurant

Numéro de dépôt :
1676784
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/07/1998
SERIE NOIRE de CHAFFOT Pascal

Présentation de la marque SERIE NOIRE

Déposée le 28 juillet 1988 par monsieur CHAFFOT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SERIE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAFFOT Pascal domicilié(e) 6 et 8 rue du Vignoble, 44860 PONT ST MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHAND - France.

La marque SERIE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE NOIRE est expirée depuis le 28 juillet 1998.

CHAFFOT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LE CANNOIS , Le NICOIS Petit Lou Pichin Nissart


Monsieur CHAFFOT Pascal, Olivier, Emile Demeurant - 6 et 8 rue du Vignoble, 44860 PONT ST MARTIN - France


BOUCHAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Cuirs et peaux, malles, valises et parapluies