Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOC TOC TROC
M. Chaffik Saidi

Numéro de dépôt :
4031126
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
TOC TOC TROC de Chaffik Saidi

Présentation de la marque TOC TOC TROC

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par monsieur Chaffik Saidi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOC TOC TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Chaffik Saidi domicilié(e) 19 rue neuve sainte catherine - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, euromeditrade, M. Chaffik SAIDI domicilié(e) 73 Boulevard viala - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque TOC TOC TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOC TOC TROC est expirée depuis le 9 septembre 2023.

Chaffik Saidi a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOCID , TOC , HYGIENAC , repulsafe , WATERCIDE , PANIER VITAL , TOYSTONIC , CREACHIC LA PLACE DE MARCHE DU CREATIF , HYGIÈNE MODERNE , TOC TROC


M. Chaffik Saidi - 19 rue neuve sainte catherine - 13007 - MARSEILLE - France


euromeditrade, M. Chaffik SAIDI - 73 Boulevard viala - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.