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Marques déposées par la société CHAFFANJON Robert
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ACADEMIE DU FOIE GRAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DU FOIE GRAS
CHAFFANJON Robert, Xavier, Jean

Numéro de dépôt :
1543947
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque ACADEMIE DU FOIE GRAS

Déposée le 17 février 1989 par la société CHAFFANJON Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACADEMIE DU FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAFFANJON Robert domicilié(e) MOULIN DE LA MOLLE, 33650 LA BRÈDE (dossier no 2136309) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 421 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAFFANJON domicilié(e) (dossier no 2136309) - France.

La marque ACADEMIE DU FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACADEMIE DU FOIE GRAS est expirée depuis le 17 février 2009.

CHAFFANJON Robert a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE LA MOLLE , ACADEMIE DU FOIE GRAS , CHARSUP , MOULIN DE LA MOLLE


CHAFFANJON Robert, Xavier, Jean - MOULIN DE LA MOLLE, 33650 LA BRÈDE (dossier no 2136309) - France - SIREN 307421990


CHAFFANJON - (dossier no 2136309) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2136309 - Publication au BOPI 1999-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Conserves de foies gras