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Marques déposées par CHÄTEAU LA CONFESSIONTODO
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CHÂTEAU LA CONFESSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA CONFESSION
CHÄTEAU LA CONFESSION, SCEA

Numéro de dépôt :
4132715
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2024
CHÂTEAU LA CONFESSION de CHÄTEAU LA CONFESSION

Présentation de la marque CHÂTEAU LA CONFESSION

Déposée le 10 novembre 2014 par CHÄTEAU LA CONFESSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LA CONFESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est CHÄTEAU LA CONFESSIONTODO domicilié(e) HAUT-PONTET - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHÄTEAU LA CONFESSION, M. JANOUEIX jean-philippe domicilié(e) HAUT-PONTET - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHÂTEAU LA CONFESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA CONFESSION est expirée depuis le 10 novembre 2024.


CHÄTEAU LA CONFESSION, SCEA - HAUT-PONTET - 33330 - SAINT-EMILION - France


CHÄTEAU LA CONFESSION, M. JANOUEIX jean-philippe - HAUT-PONTET - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.