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Marques déposées par la société CHADUTAUD ALAIN
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PASS'ANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'ANGE
CHADUTAUD ALAIN

Numéro de dépôt :
3109713
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque PASS'ANGE

Déposée le 5 juillet 2001 par la société CHADUTAUD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASS'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société CHADUTAUD ALAIN domicilié(e) BOURRAS, 16200 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 673 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHADUTAUD ALAIN - France.

La marque PASS'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'ANGE est expirée depuis le 5 juillet 2011.

CHADUTAUD ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Le Chant des bulles


CHADUTAUD ALAIN - BOURRAS, 16200 MERIGNAC - France - SIREN 409673126


M. CHADUTAUD ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

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