Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPOTEL
Numéro de dépôt :
1524189
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/04/1998
Présentation de la marque CHAPOTEL
Déposée le 14 avril 1988 par CHADEAU Allain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CHAPOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHAPOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524189.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67775 - Publication au BOPI 1992-09-22