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Marques déposées par la société CHADASAYGAS
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CHADASAYGAS L'AVENIR, NOTRE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHADASAYGAS L'AVENIR, NOTRE TERRE
CHADASAYGAS, SCA

Numéro de dépôt :
4029768
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/09/2023
CHADASAYGAS L\'AVENIR, NOTRE TERRE de CHADASAYGAS

Présentation de la marque CHADASAYGAS L'AVENIR, NOTRE TERRE

Déposée le 3 septembre 2013 par la société CHADASAYGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHADASAYGAS L'AVENIR, NOTRE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société CHADASAYGAS domicilié(e) Village d'entreprises de Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 116 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHADASAYGAS, M. BOUTTES Olivier domicilié(e) Village d'entreprises de Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France.

La marque CHADASAYGAS L'AVENIR, NOTRE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHADASAYGAS L'AVENIR, NOTRE TERRE est expirée depuis le 3 septembre 2023.

CHADASAYGAS a également déposé les autres marques suivantes : Chadasaygas


CHADASAYGAS, SCA - Village d'entreprises de Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France - SIREN 530116789


CHADASAYGAS, M. BOUTTES Olivier - Village d'entreprises de Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.